MENTIONS LÉGALES
ELEPHANT PARIS
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
1. INFORMATIONS LÉGALES
Raison sociale : ELEPHANT PARIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 500€
SIRET : 84076713100013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR26840767131
Siège social : 41 RUE JULES VALLES, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Adresse électronique : fannymiami747@gmail.com
Directeur de la publication : Madame Bucchiotty Fanny, Dirigeante/Présidente
2. PRÉSENTATION DU SITE
Nom du site : ELEPHANT PARIS
URL complète : https://elephantparis.com
ELEPHANT est une marque de vêtements et d’accessoires élaborée exclusivement à partir de matériaux anciens et recyclés. ELEPHANT détourne les techniques, transforme les matériaux, associe avec désinvolture l’ordinaire et le luxe, et propose des pièces uniques gorgées de poésie et d’excentricité. Toutes nos pièces sont produites à Paris par des ateliers et des couturières indépendantes.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Planethoster
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments constituant le site ELEPHANT PARIS (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de ELEPHANT PARIS. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ELEPHANT PARIS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes les photographies présentées sur le site sont prises par ELEPHANT PARIS et lui appartiennent.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter ELEPHANT PARIS par email à l’adresse suivante : fannymiami747@gmail.com.
6. COOKIES
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7. LIENS HYPERTEXTES
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8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent site. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse mail suivante : fannymiami747@gmail.com.